• 1. EN GENERAL
  L'ensemble du texte de nos conditions générales de vente fait partie intégrante de nos offres ou de toute convention de vente conclue sur le site ApyRo ART. Sauf stipulation expresse contraire, l'acheteur est censé en avoir pris connaissance et en avoir accepté toutes les clauses.
  
  
• 2. QUI SOMMES NOUS
  ApyRo ART est un service offert par :
  PT bvba
  Brixtonlaan 25
  1930 Zaventem
  Belgique
  Numéro d'entreprise : BE 0447 228 990
  
  
• 3. COMMANDE
  Nous vendons via le site ApyRo ART uniquement en Belgique. Le client doit bien vérifier les données avant de les envoyer. Aucune modification de commande ne peut plus être effectuée après la confirmation de la commande par le client. Un contrat de vente est conclu entre le client et ApyRo ART à la confirmation de la commande par ApyRo ART.
  
  
• 4. PRIX
  Les prix peuvent être modifiés à chaque instant. C'est le prix en vigueur au moment même de la commande qui est d'application à la commande.
  Les prix et conditions qui sont mentionnés sur ApyRo ART sont valables que pour les commandes faites et payées par le biais du site web.
  
  
• 5. PAIEMENT
  Le paiement se fait comptant, par internet, au moment de la commande et par le biais des services de la société Ingenico (anciennement Ogone).
  En cas de non-paiement, les montants dus sont majorés immédiatement de 15% et tous les frais de recouvrement sont à charge de l'acheteur.
  
  
• 6.TOLERANCE
  La qualité des images publiées sur ApyRo ART ne permet pas de rendre les couleurs, les proportions et les détails des oeuvres à 100%. Une tolérance est donc acceptée et les images ne sont pas contractuelles.
  
  
• 7.DONNEES PERSONNELLES
  ApyRo ART ne gère pas les données à caractère personnelle tel que nom, adresse postal et e-mail . Ces données doivent être introduites à chaque commande.
  
  
• 8.SATISFACTION OU REMBOURSEMENT
  L'acheteur dispose d'un délai de 7 jours calendrier à compter de la livraison de sa commande pour faire retour de l'article livré pour échange ou remboursement, au choix de l'acheteur. Les frais de retour demeurent à la charge de l'acheteur, le vendeur s'engageant au remboursement de la commande, à l'exception des frais de port aller/retour qui restent à la charge de l'acheteur. Les frais minimum pour un envoi sont de 45 Euro, même si ceux-ci étaient gratuits. Le remboursement intervient deux semaines après la réception des oeuvres retournées. Les oeuvres doivent impérativement être retournés dans leur état d'origine et avec leur emballage d'origine. Le lieu de destination du retour est l'adresse de l'expéditeur mentionnée sur le colis. Tout risque lié au retour du produit est à la charge de l'acheteur ou du destinataire de la commande.
  
  
• 9.DELAIS, LIVRAISON et TRANSPORT
  L'artiste à 4 jours pour envoyer l'oeuvre.
  La livraison des marchandises se fait à l'adresse fournie par le client. Le transport des marchandises est effectué par l'artiste ou par une société de transport. Les délais de livraisons sont communiqués sans engagement.
  Nous ne sommes pas responsable si l'artiste ou la société de transport ne respecte pas ses engagements.
  Si l'adresse que vous avez communiquée est inexistante ou si le code postal est erroné, votre colis sera retourné à son expéditeur. Il sera réexpédié dès que vous aurez payé les nouveaux frais de transport.
  
  
• 10. JURIDICTION
  Tous les litiges auxquels la vente pourrait donner lieu sont soumis exclusivement à la compétence des tribunaux de Bruxelles et du 1er canton. Ces conditions de vente s'appliquent à partir du 01/01/2015. Elles annulent et remplacent toutes les précédentes.